Le RSI est un régime de sécurité sociale qui date de 2006 à nos jours. Le véritable but de ce régime est la simplification du régime de protection sociale en France à travers la création d’un interlocuteur commun à toute démarche sociale. Peut-on quitter le RSI ? Quels sont les apports du MLPS pour rendre possible cela ?

Les contraintes du RSI

Le RSI est un régime assez rigoureux. Pour cela il est difficile, voire impossible, de quitter ce régime de sécurité ou de protection sociale au détriment d’une autre organisation sociale de sécurité.  En effet, toute personne qui désire s’opposer aux cotisations du RSI ou souhaite se retirer du RSI est suffisamment sanctionnée par les droits français.

Le code de la sécurité sociale stipule à travers son article 111-1 que  » l’organisation de la sécurité sociale est basée sur le principe de solidarité nationale ». L’accent est surtout mis sur les sanctions relatives au non-paiement des cotisations au régime.

En fait si vous renoncez au paiement des cotisations la somme de vos amandes peut s’élever de 1500€ à 45.000 € ajouté par la suite aux cotisations. Notez également que vous pouvez aussi risquer de vous présenter à la cour et même aller en prison au nom de ce désir de quitter l’organisation.

Peut-on renoncer au RSE d’après MLPS

Le MLPS pense que le monopole de RSI doit avoir des limites pour donner le droit à des gens de se libérer. Il affirme que les exigences du régime social des indépendants (RSI), régime de sécurité ou de protection sociale, ne cadrent en rien avec le droit. En effet, tout monopole qui envisage de briser la liberté des pays de l’Europe ou membres de l’Union est désormais jugé moins intelligent et supprimé par les protocoles.

Depuis 1992, des directives ont été prises pour remédier à cela. Il a été voté la loi de Claude Reichman appelée la Loi Anti Reichman en réponse à ce problème. La loi Reichman du Dr Claude Reichman date de 1995 et est votée pour sanctionner les autorités qui pousseraient un citoyen à ne pas intégrer un régime sans en déclarer la source.

Le monopole de RSI exige ses cotisations même aux entrepreneurs qui font de misérables chiffres d’affaires ou même à l’entreprise qui ne rentabilise plus.  Les avis sur le monopole de RSI en France sont de même nature dans le monde entier.

Les apports du MLPS pour aider à renoncer au RSI

Comme pour toute organisation au monde, il faut des procédures rigoureuses si on désire quitter RSI. Pour commencer les procédures des sujets libérés, chaque sujet doit d’abord se déclarer auprès de l’association du MLPS par le biais d’une lettre comportant sa volonté, sa situation sociale présente puis ses adresses. Une réponse lui sera envoyée comprenant les lois écrites dont il pourrait se servir pour affronter le RSI. Cela comportera également le relevé des sociétés ou (entreprise) d’assurance en France et ailleurs en Europe enregistrées par le MLPS.

Pour quitter le régime social des indépendants il faut d’abord la souscription à une assurance maladie et une assurance retraite étrangère.  Vous pouvez après cela commencer la procédure proprement dite pour ne plus être désormais membre du système français de sécurité ou d’assurance sociale. Selon le MLPS l’accompagnement d’un avocat ou d’une juriste est nécessaire pour les libérés, surtout si vous devriez vous présenter à la cour.