Dans le monde de la création d’une société, il faut respecter certaines conditions pour qu’elle puisse exister et ouvrir en bonne et du forme. Le RSI fait partie de ces conditions à respecter, mais qu’est-ce que c’est ? À travers les lignes qui vont suivre, nous allons voir la réponse à cette question et savoir l’avis du MLPS si c’est une fausse bonne idée de s’en libérés.
Le RSI et le MLPS, c’est quoi ?
Le RSI est donc le sigle de Régime Social des Indépendants, c’est un guichet de la sécurité sociale. Il a pour rôle de s’occuper de la collecte, de cotisations ainsi que de la gestion de la sécurité sociale de plusieurs chefs d’entreprise. En outre, il se charge de la gestion des ayant droit de ces derniers. C’est une obligation pour ces chefs d’entreprise de s’inscrire à cette caisse de la sécurité sociale.
Le MLPS est une organisation ou un mouvement qui vise la liberté de la protection sociale. Il est fondé au cour de 1991 par Claude Reichman, son but est de réclamer le droit à la liberté sociale qui permet de rendre nul le monopole de la sécurité sociale. C’est à cause de cette réflexion de Claude Reichman que certains pensent qu’il est possible de sortir du RSI.
La raison de quitter le régime social pour les indépendants
Pour quitter le rsi, il faut que vous choisisser pour une assurance non publique de la France. Mais vous devez attendre d’avoir une réponse négative, car cela est codifié dans le code français. En effet, elle sanctionne tous ceux qui s’oppose à s’aligner par ce parti au régime social pour les indépendants et payer les cotisations. Donc attendez-vous à faire de la prise et payer des amendes si vous ne voulez pas payer les cotisations du régime social que vous devez, en France.
La possibilité de devenir libérés du RSI, selon le MLPS
Le MLPS affirme que la Sécurité sociale ne respecte pas le droit en menaçant de poursuite ceux qui ne veulent pas payer les cotisations. Alors que des dispositions européennes éliminent tous les monopoles qui visent à entraver la liberté de circulation dans les états membres de l’union. Il existe 2 directives européennes qui vont dans ce sens et daté au cour de 1992.
Ceci est confirmé par la loi qui date de 1995 qui sont anti Reichman et qui punit ceux qui incitent les concitoyens à ne pas entrer dans ce régime de sécurité sociale français, sans pour autant préciser l’origine de ce dernier.
Le soutien qu’offre le MLPS
Le MLPS soutient le monde de la société dans la bataille contre le RSI. Il suggère en premier d’accompagner la lutte, car elle va être bien rude et très longue. De ce fait, présentez-vous auprès du MLPS et il va vous conseiller de ce que vous devez faire pour les démarches à suivre. La souscription à une assurance-maladie et à la garantie retraite à l’étranger est requise.
Pour que le déroulement de votre liberté puisse fonctionner très bien, on vous conseille d’engager un spécialiste en droit.